Dans les coulisses des services des douanes

Quand on pense aux services des douanes, on pense à la lutte contre les trafics d’armes, de drogue ou de contrefaçons. Mais pour les douaniers, la contrebande de tabac est également au cœur des attentions. Il faut dire qu’en France c’est l’État qui a le monopole de la vente de tabac. Les douaniers sont donc très attentifs à cette problématique, qu’il ne faut pas prendre à la légère. Pour Emmanuel, responsable de la CRPC de Lyon (la cellule de renseignement et de pilotage des contrôles) : « Cette lutte contre les trafics de tabac s’inscrit dans la lutte contre l’économie souterraine. Ce tabac de contrebande, déjà, ne respecte pas les normes sanitaires. De plus, c’est du tabac qui n’est pas vendu dans le réseau officiel des débits de tabac. Donc, in fine, ce sont des taxes et des impôts qui ne sont pas perçus par l’État ».    

Des contrôles et des actions sont menés sur tout le territoire. C’est le cas à Lyon où, pour agir localement, une cellule a été créée en février 2021 : le GRITT, pour groupe de recherche et d’intervention contre les trafics de tabac. Un groupe qui se concentre au niveau local. Ses missions sont la collecte et la recoupe de renseignements, afin de mener des actions coup de poing de manière ciblée. Il apporte certains avantages. Claire, qui travaille pour le GRITT nous explique : « c’est aussi mutualiser les compétences qu’on a en douane et qui sont propres à différents services. Il y a aussi bien des services de terrain qui sont habitués à faire des contrôles, et également des personnes qui vont être plus dans l’enquête. Le déroulement, justement, de la pelote pour aller plus vite sur l’essentiel de la fraude et remonter, finalement des contrevenants plutôt que les identifier ponctuellement, ça permet effectivement d’avoir des actions coup-de-poing plus fortes. » Le GRITT, création lyonnaise, est amené à faire des émules au niveau national, et surtout à perdurer sur le territoire de l’agglomération lyonnaise, afin de lutter contre les trafics de tabac.   

La viticulture, autre mission des douaniers

Autre terrain d'intervention, qui n’est pas commun : les vignes. Les douaniers y effectuent un certain nombre de contrôles. Même s’ils ne sont pas les seuls à surveiller la production, ils fournissent un travail important : « pour ce qui concerne la douane, on va s’assurer que les quantités produites correspondent bien à ce qui est prévu dans le cahier des charges, souligne Sylvain Traina, chef divisionnaire des douanes à Valence, dans la Drôme. Donc, pour chaque appellation, que le vigneron respecte bien un certain nombre de conditions de production, de stockage, et que cela n’altère pas la qualité du vin ». 

Le travail auprès des vignerons nécessite de l’écoute, alors que les demandes sont parfois précises, poursuit Sylvain Traina : « je crois qu’on a des questions de plus en plus pointues, notamment face au changement climatique. Face au changement aussi structurel, organisationnel et des idées. C’est un secteur qui est très vivant avec beaucoup de perspectives pour rendre les produits les plus attrayants possibles. Donc cela passe par des changements de structures, par des idées des fois un peu innovantes. Donc c’est une matière qui est en perpétuelle évolution ».

L’import-export, travail essentiel des services des douanes

Les douaniers sont connus également pour leur travail sur l’import-export. Mais attention, tout le monde ne peut pas en faire. Car, pour pouvoir exporter ou importer, il faut être connu des services. Une fois enregistré dans les fichiers, c’est là que les contrôles peuvent commencer. Didier (le prénom a été modifié par souci d’anonymat) est inspecteur des douanes, attaché au bureau de Lyon St-Exupéry : « une fois que les opérateurs sont habilités, enregistrés, les services douaniers ont également pour rôle de procéder au contrôle des opérations de commerce international qui leur sont présentées. Cela afin d’assurer la protection du territoire, des consommateurs et également la protection des entreprises elles-mêmes puisque nous luttons contre la concurrence déloyale, la fraude, les contrefaçons… Il y a aussi un soutien important auprès des entreprises de l’Hexagone ».

D’autres bureaux des services des douanes participent pleinement à l’accompagnement des entreprises. C'est le cas de la cellule de conseil aux entreprises. Ce service est méconnu et pourtant, il ne date pas d’hier et il a un rôle essentiel auprès des entreprises. Aude Calvignac, responsable du pôle action économique à la direction des douanes de Lyon nous en parle : «  Il y a le Conseil de premier niveau, c’est à dire aider l’entreprise à être conforme à la règlementation. Et puis le Conseil de 2e niveau est de voir comment on peut différer des sorties de trésorerie, comment on peut réduire les droits de douane en utilisant à dessein des accords de libre-échange ». Elle continue : « nous avons une série d’instruments qu’on peut proposer aux entreprises en fonction de la typologie des flux qu’elles ont. Et puis on définit ensemble le meilleur schéma de dédouanement possible ».  

Les questions liées aux accords de libre-échange, ou encore les différents droits imposés suivant les produits sont au cœur des discussions avec les entreprises. Des discussions qui se construisent. La première étape étant la prise de contact pour Aude Calvignac : « il y a des cellules conseils aux entreprises dans chaque direction de douane. Elles sont joignables par mail ou par téléphone. Ensuite on peut, le cas échéant, convenir d'un rendez-vous. L’idée est de pouvoir se rendre dans l'entreprise, visualiser un peu la production, le schéma de distribution, faire une espèce d'audit en quelque sorte. Et puis voir avec le chef de l’entreprise quels sont les outils à utiliser, comment on peut accroître sa compétitivité et solliciter effectivement les statuts, les autorisations qui vont favoriser finalement son déploiement à l'international ». Pour que le passage en douanes se passe au mieux, pour tout le monde.  

Voici donc quelques unes des missions méconnues des services des douanes. Pensez-y la prochaine fois que vous les apercevez sur le bord de l’autoroute.